Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CODE 12, Au Coeur de l'Action
Christophe Koszarek
JARAPROD, SARL

Numéro de dépôt :
3823054
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CODE 12, Au Coeur de l\'Action de Christophe Koszarek

Présentation de la marque CODE 12, Au Coeur de l'Action

Déposée le 12 avril 2011 par Christophe Koszarek et la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARAPROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODE 12, Au Coeur de l'Action »

Les déposants sont Christophe Koszarek domicilié(e) 64 Avenue Pierre Grenier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARAPROD domicilié(e) 64 Avenue Pierre Grenier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe Koszarek domicilié(e) 64 Avenue Pierre Grenier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Christophe Koszarek a également déposé les autres marques suivantes : C'est pas le pied la guerre ? , LUDI PROD , QUI PEUT BATTRE LE CHEF ? , Le Magazine des Médias , CE QU'ON EN PENSE , PREDATEURS , C mon heure! , VISA POUR L'AVENTURE


Christophe Koszarek - 64 Avenue Pierre Grenier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

JARAPROD, SARL - 64 Avenue Pierre Grenier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Christophe Koszarek - 64 Avenue Pierre Grenier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587365 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.